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Avis 20190769
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication dans le cadre de la décision n°2018A042 du 17 septembre 2018 de l’ARS de...
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Avis 20191128
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 à 2014 de l'établissement, faisant apparaître...
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Avis 20191129
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 et 2007 de l'établissement, faisant...
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Avis 20191132
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2007, 2012, 2013...
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Avis 20191134
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2011, 2015, 2016...
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Avis 20191135
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des charges de personnels de l'établissement, avec le détail « charge personnel...
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Avis 20191171
Centre hospitalier régional universitaire de Nîmes (CHRU)
Communication des chiffres clés de l'établissement, ou à défaut des comptes financiers, pour...
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Avis 20191172
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)
Communication de l’intégralité des données de l'établissement des exercices 2006, 2007, et 2015...
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Avis 20191302
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2007, 2008,...
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Avis 20191347
Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU de Tours)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2008 et 2011 de...
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Avis 20191630
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants détenus par l’hôpital Tenon :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20192998
Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)
Communication des données suivantes, demandées dans le cadre du Palmarès des Hôpitaux réalisé...
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Avis 20195382
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication des documents suivants :
1) le projet médical partagé de l'établissement tel...
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Avis 20185289
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les organigrammes de la Direction de la Recherche...
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Avis 20185591
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants :
1) la procédure écrite pour joindre l’administrateur de...
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Avis 20185679
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Le Clos des Carmes (EHPAD 31)
Communication des comptes-rendus des réunions de conseil de la vie sociale (CVS) de...
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Avis 20190195
Mairie de Paris
Communication, concernant Monsieur X, des documents suivants :
1) les comptes rendus et/ou...
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Avis 20190325
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006 et 2007 de...
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Avis 20193794
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Communication du rapport d'audit commandité par la direction générale de l'offre de soins (DGOS)...
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Avis 20194067
Polyclinique du Sud de la Corse
Communication du rapport d'audit commandité par la direction générale de l'offre de soins (DGOS)...