Recherche - CADA

Economie

Avis 20184010
THD 42 Exploitation

Copie, de préférence par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184011
ADTIM FTTH

Copie, par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de janvier 2016...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184027
Mairie de Limoux

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces adressées...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20184060
Préfecture de la Guyane

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184079
Mairie de Perpignan

Copie de la convention signée le 30 juin 2018 avec l'Université de Perpignan Via Domitia dans le...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184094
Conseil départemental de la Réunion

Copie intégrale, sous format numérique, de la convention signée avec la commune de Saint-André...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184102
Mairie de Vireux-Molhain

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...

31/03/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184252
Préfecture du Gard

Copie du rapport d'inspection établi par la direction départementale de la protection des...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20184280
Chambre des métiers et de l'artisanat de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA)

Copie des documents suivants, relatifs à la consultation portant sur la fourniture et livraison...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette

Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184475
Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO)

Copie, par courrier électronique, du dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184498
Mairie de Villeneuve-sur-Lot

Copie du dossier concernant la commande passée auprès d'un scénographe pour la fourniture de...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184514
Mairie de Nancy

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190128
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Responsabilité civile et...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134566
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard

Copie, de préférence par courrier électronique ou sous forme dématérialisée (cédérom ou clé...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134577
Mairie de Nice

Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134601
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public passé avec la...

05/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134611
Mairie de Ids Saint Roch

Copie des documents suivants concernant le projet éolien de la commune : 1) les avis émis par...

19/12/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Énergies renouvelables
Avis 20134615
Ministère de l'intérieur

Communication du bordereau des prix unitaires de l'attributaire relatif au marché public ayant...

05/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134619
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie, par courrier électronique, du rapport sur les professions règlementées établi en 2013 par...

05/12/2013 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques