-
Avis 20165915
Préfecture de Loir-et-Cher
Copie du document relatif à l'aménagement forestier (partie technique) 2015 - 2034 de la forêt...
-
Avis 20165932
Mairie de Fauville-en-Caux
Copie de l'étude réalisée par le Centre d'études techniques et de l'équipement (CETE) en 1984,...
-
Avis 20165945
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication de l'original de son brevet théorique ULM obtenu le 10 octobre 1990 à la suite de...
-
Avis 20170022
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication, par courriel ou sur CD-ROM ou par fax, de documents relatifs au stockage et de...
-
Avis 20170036
Ministère des finances et des comptes publics
Copie, sous format PDF, de l'intégralité du dossier concernant la privatisation de l'Aéroport de...
-
Avis 20170049
Préfecture des Landes
Copie des documents concernant les risques sanitaires résultant des dépassements de la limite de...
-
Avis 20170088
SNCF
Copie des documents suivants :
1) la lettre de la SNCF adressée au président de la région...
-
Avis 20170099
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes - Site de Lyon)
Copie de préférence par voie électronique des documents suivants concernant l'état...
-
Avis 20161897
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie des décisions anonymisées de sanction prises à l'encontre de pilotes professionnels à...
-
Avis 20162549
Etablissement public territorial de bassin (EPTB) du Vidourle
Copie des documents suivants relatifs aux projets Rive droite-Lunel Marsillargues :
1) le...
-
Avis 20162666
Mairie de Chirens
Copie de documents relatifs aux travaux de nettoyage d'un étang appartenant à Monsieur X sur...
-
Avis 20170124
Eurométropole de Strasbourg
Communication, sur clé usb fournie par le demandeur, des études d'avant-projet de création d'un...
-
Conseil 20170133
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne (DDCSPP 89)
Caractère communicable, à l'association One Voice, de la liste des établissements (personnes...
-
Avis 20170139
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) les fiches d'incidents relatives à la qualité des eaux...
-
Avis 20170163
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle
Copie des dossiers de demande d'autorisation ou déclaration de remblaiement de décharges...
-
Avis 20170165
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie de documents relatifs aux déchets radioactifs présents depuis 2007 au sein de la décharge...
-
Avis 20170167
Mairie de Pont-à-Mousson
Copie des conclusions de l'étude établie par l'ADEME concernant la dépollution des terrains de l'ex-SUTE.
-
Avis 20170180
Métropole Rouen Normandie
Consultation de son dossier relatif à son contrat eau.
-
Avis 20170208
Préfecture du Doubs
Copie des documents suivants :
1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...
-
Conseil 20170226
Préfecture de la Haute-Marne
Caractère communicable, à une association, du certificat de projet concernant la réalisation...