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Avis 20160150
Syndicat mixte du Pays de Ploërmel Coeur de Bretagne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au Plan Climat Energie Territorial...
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Avis 20160155
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Copie du dossier technique amiante de l'Institut de formation en soins infirmiers (IFSI).
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Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
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Avis 20160182
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
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Avis 20160211
Mairie d'Irouléguy
Communication des plans des terrains classés inondables sur la carte communale de 2003, sachant...
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Avis 20160219
Association syndicale autorisée des arrosants du canal de Saint-Pons (ASA)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral qui précise la part prise par...
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Avis 20160234
Préfecture du Nord
Copie, de préférence sur CD-ROM ou support papier, du dossier portant sur l'exploitation d'un...
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Avis 20160237
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie des résultats de l'étude acoustique concernant la société SERRU-FER.
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Avis 20160284
Mairie de Thorigny
La copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre...
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Avis 20160326
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication des documents et courriers, y compris électroniques, échangés entre la SAFER, la...
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Conseil 20160334
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable à une personne que le Trésor Public poursuit pour le recouvrement d'un...
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Avis 20160347
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants concernant l'installation classée pour la protection de...
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Avis 20160371
Préfecture de l'Oise
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 23 juin 2014 établissant le programme...
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Avis 20160373
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Janville
Communication des documents suivants :
1) la délibération du syndicat des eaux de Choisy-au-Bac...
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Avis 20160376
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Copie des documents suivants :
1) les statuts de la SEM Sydeme Développement ;
2) les statuts...
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Avis 20160388
Mairie de La Rochelle
Communication des éléments suivants concernant le bar / discothèque « L'Endroit » situé dans le...
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Avis 20160390
Mairie de Vimory
Copie de lettre adressée au propriétaires des champs voisins de sa propriété en référence aux...
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Avis 20160456
Régie des eaux du Causse Noir
Copie du schéma directeur d'alimentation en eau potable du Causse Noir et des plans des réseaux.
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Avis 20160465
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)
Copie des documents relatifs au suivi environnemental permettant d'estimer la mortalité de...
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Avis 20160475
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-De-Calais (DREAL 59)
Copie des documents relatifs au suivi environnemental permettant d'estimer la mortalité de...