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Avis 20142209
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication du rapport d'expertise du SCHS relatif à son logement, établi après les deux...
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Avis 20142214
Agence régionale de santé Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)
Communication des documents suivants :
1) l'accord tripartite signé en 2013 entre l'ARS de...
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Avis 20142239
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication de tous documents administratifs utilisés, échangés, transmis, envoyés ou reçus,...
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Avis 20142240
GIE SESAM-Vitale
Communication des documents administratifs suivants relatifs à l'organisation du GIE...
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Avis 20142241
GIE SESAM-Vitale
Communication des documents administratifs suivants quels que soient leur forme, leur nature et...
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Avis 20142242
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport sanitaire de visite des...
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Avis 20142259
Agence de la Biomédecine (ABM)
Communication des déclarations publiques d'intérêts de deux experts auteurs de rapports...
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Avis 20142274
Agence régionale de santé Limousin (ARS 87)
Communication de l'avenant au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) conclu entre...
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Avis 20142337
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication du rapport concernant l'état de l'appartement sis au 74 XXX de l'XXX à...
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Avis 20142365
Préfecture du Nord
Communication du rapport d'enquête de mars 2009 signé de deux inspecteurs de l'ARS, sur la base...
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Avis 20142445
GIE SESAM-Vitale
Communication de l’ensemble des documents utilisés, produits, échangés, transmis, envoyés ou...
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Avis 20142580
Agence régionale de santé de l'Océan indien (ARS 974 - Pôle)
Communication du compte rendu de la réunion de la commission spécialisée dans l'organisation des...
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Avis 20142753
Hôpitaux Drôme-Nord-Site de Romans
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'activité de la commission d'activité libérale de...
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Avis 20142772
Mairie de Chenôve
Communication par courrier électronique d'une copie des documents que le cirque XXX a fournis au...
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Avis 20140619
Etablissement français du sang (EFS)
Communication des éléments suivants :
1) la convention établie entre l'EFS Ile-de-France et...
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Avis 20140695
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté fixant le budget du fonds d'intervention...
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Avis 20140698
Direction départementale de la protection des populations des Hauts de Seine (DDPP 92)
Communication de l'intégralité des rapports de contrôles du restaurant municipal de la ville de...
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Avis 20140714
Centre hospitalier intercommunal Le Lorrain - Basse Pointe - Joseph SALLER (Le Lorrain)
Communication des documents suivants relatifs au Centre hospitalier intercommunal Le Lorrain -...
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Avis 20140766
Centre hospitalier Marc Jacquet de Melun
Communication de la convention de partenariat entre l'hôpital public Marc-Jacquet de Melun et...
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Avis 20140815
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport 2013-073R élaboré dans le cadre de la mission relative à la rénovation...