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Avis 20165914
Mairie de Bobigny
Communication du procès verbal et de l'enregistrement audio du conseil municipal du 27 septembre 2016.
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Avis 20170006
Mairie de Cannes
Communication de la liste électorale de la commune.
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Avis 20170018
Mairie d'Hyères
Copie de l'acte d'achat de la concession située au cimetière de la Ritorte à Hyères, n° 11,...
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Avis 20170034
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication de la liste des électeurs de la commune par voie électronique.
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Avis 20170039
Syndicat des eaux de Coucy-les-Eppes
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des comptes de l'exercice 2015 sur support...
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Avis 20170102
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Simon de Bordes (SIVOS 17)
Communication des documents suivants :
1) le budget 2016 du SIVOS ;
2) les délibérations fixant...
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Avis 20170132
Mairie de Balnot-sur-Laignes
Communication des documents suivants :
1) la délibération par laquelle la commune a décidé de...
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Avis 20170152
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à la mise en place d'une...
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Avis 20170181
Mairie de Belvis
Communication des documents administratifs suivants :
1) les informations communiquées par la...
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Avis 20170182
Mairie d'Hautmont
Communication de documents relatifs à la révision des listes électorales de la commune :
1) les...
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Avis 20170189
Défenseur des droits
Copie du dossier constitué suite à sa dénonciation adressée le 23 février 2015 de certains abus...
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Avis 20170194
Mairie d'Entraigues-sur-la-Sorgue
Copie des documents suivants :
1) le courrier que le laboratoire départemental d'analyse...
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Avis 20170195
Mairie de Saint-Hilaire-Peyroux
Copie de l'acte de concession conclu entre Monsieur X et la commune relatif au caveau dans...
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Avis 20170212
Mairie de la Versanne
Communication de documents relatifs aux deux dernières réunions de quartier, initiées par des...
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Avis 20170260
La Poste
Copie, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le cadre de la fermeture de l'unique bureau...
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Avis 20170270
Mairie d'Euville
Communication du titre de la concession de son arrière grand-père, Monsieur X, située au...
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Avis 20170278
Mairie de Sainte-Suzanne-sur-Vire
Communication des documents, notamment le devis d'un montant de 990 euros établi par La Poste,...
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Avis 20170279
Mairie de Berrac
Communication du courrier envoyé par le maire de Berrac au président du tribunal de grande...
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Avis 20170311
Association syndicale autorisée (ASA) du canal d'arrosage d'Ortaffa
Communication des documents suivants concernant les réunions du conseil syndical de 2011 à 2015...
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Avis 20170324
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des arrêtés fixant, depuis sa création, la composition du comité local des usagers.