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Institution scolaire Enseignement

Avis 20193497
Lycée Henri Cornat de Valognes

Copie des lettres de consultation adressées aux administrations suivantes, ainsi que leurs...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20193682
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Communication, sous forme électronique, dans un format standard, du rapport sur « l'évaluation...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20190383
Collège Edgar Varèse de Paris

Communication par courriel des documents suivants : 1) le procès-verbal des élections de parents...

31/12/2019 Sans objet Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20185224
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon

Communication pour chacun de ses enfants, de l'état des heures assurées et non assurées par les...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20192136
Lycée Français de Pondichéry

Communication, dans le cadre des relations entre le Lycée Français Education Trust (LFET) et...

23/04/2020 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf privé Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20194843
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports

Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
Avis 20194844
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20194845
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20194846
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports

Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
Avis 20194858
Mairie de Vix

Communication, par courriel ou consultation gratuite, en sa qualité d'autorité parentale, des...

02/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20194877
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports

Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
Avis 20194878
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20194981
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports

Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20194982
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports

Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
Avis 20194983
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20195037
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20195038
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports

Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
Avis 20195301
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38) ne plus utiliser saisir le rectorat de Grenoble

Copie de l'intégralité des rapports d'inspection de l'école privée hors contrat X située à Moirans.

02/04/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20195306
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)

Copie de l'intégralité des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat X située...

02/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20193116
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Communication du montant exact en euros des bourses scolaires attribuées au Lycée français de...

16/01/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes