Recherche - CADA

Livre Affaire courante

Avis 20165656
Lycée scientifique et technologique Hippolyte Carnot

Consultation de l'intégralité des documents qui lient l'établissement à l'association « Livres...

26/01/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Association Institution scolaire Livre
Avis 20160014
Mairie de Courbevoie

Communication de l'inscription de sa fille, X, à la bibliothèque Charcot ainsi que les dates de...

04/02/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20155583
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Communication de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle d'O » ainsi que les...

17/12/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre
Avis 20155718
Presses universitaires de Bordeaux

Communication des rapports préalables à la décision du comité éditorial en date du 26 novembre...

07/01/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20154571
Conseil départemental du Val-d'Oise

Communication, de préférence dans un format électronique, de la base de données du service...

22/10/2015 Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre Réutilisation
Avis 20140659
Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche

Communication des documents suivants relatifs à la modernisation de la médiathèque de la ville...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20132909
Mairie de Lunel

Copie de l'inventaire des œuvres léguées par son grand-oncle réalisé lors de la prise de...

26/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20133974
Centre national du livre (CNL)

Copie des document suivants relatifs à l’attribution d’une aide à l’intraduction aux éditions de...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20073254
ministre de la justice

- communication du rapport d'activité de la commission de surveillance et de contrôle des...

13/09/2007 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Justice Ordre Public Et Sécurité/Juridiction Justice Ordre Public Et Sécurité Judiciaire Livre
Avis 20074046
ministre de la justice (secrétaire générale de la commission de surveillance et de contrôle des publications)

- précisions relatives à la réutilisation d'informations publiques, notamment le rapport...

25/10/2007 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Réutilisation Des Informations Publiques Modalités D’Accès Livre Réglementation
Avis 20081046
maire de Marseille

- copie des documents suivants : 1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ; 2) la...

06/03/2008 Incompétence/Privé Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Culture Vie Publique/Vie Locale Livre
Avis 20131108
Centre national du livre (CNL)

1) copie des documents suivants relatifs à l’attribution d’une aide à la publication aux...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20012200
maire de Loures-Barousse

- consultation des numéros du journal officiel conservés à la mairie, parus du 9 au 15 janvier...

14/06/2001 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Vie Publique/Vie Locale Livre
Avis 20190860
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Communication de l'intégralité des documents qui ont contribué à régulariser la situation de...

17/10/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Livre