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Hydrologie Risques naturels Affaire courante

Avis 20165770
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Copie du complément d'étude hydraulique du secteur de la combe de Vayer à Castillon du Gard.

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20161724
mairie de Trie-Château

Communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné...

26/05/2016 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Hydrologie Risques naturels Equipements collectifs
Avis 20161737
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Copie de l'étude hydraulique et de ses résultats permettant la réalisation de la cartographie du...

09/06/2016 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20162220
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)

Copie de documents relatifs à l'étang du Bouxier situé sur les communes de Chevagnes et de...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)

Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...

28/04/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel

Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie Permis de construire
Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20142480
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication des cotes altimétriques en chaque point kilométrique (PK) correspondant aux plans...

24/07/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude

Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20192457
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants, à la suite des arrêtés...

28/11/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Gestion domaniale Marché public Risques naturels Hydrologie
Avis 20195977
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication de la copie intégrale de l'étude technique, réalisée par le cabinet d'études X et...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20200453
Mairie d'Avignon

Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...

04/06/2020 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20200454
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, ou, alternativement si aucune...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie Zones d’activités
Avis 20200563
Association syndicale des digues de la Barthelasse - ASDB

Communication, sous forme électronique par courriel ou par copie envoyée par courrier postal si...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20210470
Mairie de Blangy-sur-Bresle

Communication des documents et des informations adressés par le maire à la direction...

25/03/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants : 1) l'avenant...

27/05/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20210027
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...

11/02/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Transports publics Marché public Risques naturels