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Hydrologie Environnement Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20164440
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée du Barangeon (SIAVB)

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la délibération en date du 10...

17/11/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20163728
Mairie de Saint-Bonnet-de-Joux

Copie du rapport d'expertise relatif à la mortalité des poissons de l'étang Moreau, entraînant...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)

Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...

28/04/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20170966
Préfecture du Finistère

Copie de documents établis à la suite et sur la base de l'arrêté préfectoral n° 2006-1559 du 14...

24/05/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Hydrologie
Avis 20171565
Préfecture du Finistère

Communication d'un document graphique donnant la limite du rivage de la mer, au fond de l'anse...

24/05/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20162819
Préfecture de l'Hérault

Copie de l'étude hydraulique et hydro-sédimentaire de la côte ouest de la commune de Vias.

21/07/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques chimiques et radiologiques
Avis 20163472
Mairie de Pompignac

Communication des documents suivants : 1) l'étude d'impact relative aux travaux de sécurisation...

20/10/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières Hydrologie
Avis 20160373
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Janville

Communication des documents suivants : 1) la délibération du syndicat des eaux de Choisy-au-Bac...

14/04/2016 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports Hydrologie
Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)

Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude): 1) la...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20152978
Préfecture du Tarn

Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Permis de construire
Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel

Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie Permis de construire
Avis 20184166
Préfecture de La Réunion

Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime : 1) la carte précisant la...

21/03/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)

Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...

08/02/2018 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20123930
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Hydrologie
Avis 20192313
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Communication du rapport d’intervention qui a été dressé par Monsieur X et Monsieur X,...

28/11/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20211763
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Communication du rapport de la phase 2 mentionné, pages 6 et 32 du document « Accompagnement...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20202694
Préfecture des Vosges

Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...

24/09/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie