Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Inexistant

Avis 20134321
Syndicat mixte d'élimination des déchets (SMED)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation de...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20134522
Mairie de Saint-Côme-d'Olt

Copie des documents suivants : 1) la convention de fourniture d'eau en date du 19 février 1961...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130736
Mairie de Gonfreville-l'Orchet

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130877
Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS 17) - Siège

Copie du rapport d'analyse des offres relatif au marché public portant sur des prélèvements et...

14/03/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20081420
maire de Mazères

- consultations des documents suivants relatifs au marché public de gardiennage des bâtiments...

03/04/2008 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124566
Mairie de Bourgoin-Jallieu

Communication des documents suivants, concernant le lot 19 du marché de travaux pour la...

10/01/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20052178
maire d'Arc et Senans

- copie des documents suivants : 1) plan du cimetière en l'état au 10 décembre 2004, avec le nom...

09/06/2005 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Vie Publique/Vie Locale Délégation de service public
Avis 20123472
maire d'Urrugne

- communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'appel à projet pour la vente...

25/10/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123818
Mairie de L'Aiguillon-sur-Vie

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation du projet de redynamisation du centre...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123940
Valophis Habitat

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123942
Préfecture du Val-de-Marne

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124195
Languedoc Roussillon Aménagement

Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet une opération de...

06/12/2012 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131476
Mairie de Mulhouse

Communication des entiers rapports relatifs à la délégation de service public ayant pour objet...

04/07/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131650
Mairie de Cerelles

Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre concernant notamment le...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131732
Caisse du Régime Social des Indépendants (RSI)

Communication de l'offre du prestataire retenu indiquant le montant hors taxes et le montant...

25/04/2013 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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