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Avis 20204545
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication des enregistrements de la réunion du groupe de travail multidisciplinaire du Haut...
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Avis 20205623
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)
Communication de la copie des documents relatifs au cirque X exploité par Monsieur X :
1) le...
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Avis 20205476
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication du courrier de dénonciation de Monsieur X, X au sein de la société OGF, adressé à l'ARS.
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Avis 20205722
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication de la liste, comprenant le numéro de SIRET, la raison sociale, l'adresse postale...
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Avis 20210109
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication, par mail, des documents relatifs aux refuges pour animaux déclarés auprès de la...
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Avis 20203119
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne (DDCSPP 51)
Communication des documents suivants relatifs à l'enquête diligentée à l'encontre de la société...
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Avis 20204148
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, à la suite de l'inspection inopinée de son officine, la pharmacie X, le X, des...
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Avis 20204255
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication des enregistrements et comptes rendus des réunions et séances ayant abouti à...
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Avis 20204259
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants relatifs au Conseil scientifique COVID‐19 :
1) l’ensemble...
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Conseil 20204404
Mairie de Barjols
Caractère communicable, à l’avocat de Madame X propriétaire depuis le 24 janvier 2020, d'un...
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Avis 20210992
Mairie de Clamart
Communication, à ses frais, des documents suivants concernant l'immeuble dont elle est...
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Avis 20211543
Défenseur des droits
Communication de l'avis émis le 29 novembre 2020 relatif à l'UNAPEI des Hauts-de-Seine.
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Avis 20210569
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication des résultats de l'enquête relatifs à la prise en charge de sa cliente par le...
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Avis 20210237
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication de la copie des documents relatifs à la production d’anticorps d'origine animale...
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Avis 20220132
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication de l'intégralité des études et résultats scientifiques ayant conclu à l'utilité...
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Avis 20220205
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants relatifs à la nomination des membres de la commission des...
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Avis 20220576
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation de l'évènement « Dry January »...
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Avis 20217531
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication du rapport additionnel au rapport commandé à l’Agence destiné à éclairer les...
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Avis 20220046
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des documents suivants relatifs à l'avis de l'ANSES du 9 février 2016 portant sur...
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Avis 20220096
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication, de façon dématérialisée par courriel, des documents suivants :
1) la demande du...