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Avis 20202000
Préfecture de la Loire
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20202445
Préfecture du Cantal
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
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Avis 20202694
Préfecture des Vosges
Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...
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Avis 20202820
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de l'arrêté fixant la liste d'aptitude à participer aux missions de feux de forêts...
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Avis 20203006
Mairie de Vers-sur-Méouge
Communication, par consultation, du schéma directeur d'eau potable de la commune.
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Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
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Avis 20215628
Préfecture du Var
Communication des documents suivants, détenus par la sous-préfecture de Draguignan :
1) le...
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Avis 20215725
HAROPA PORT (anciennement Ports de Paris)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des factures, des bons de...
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Avis 20215705
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication, dans le cadre de la mise en demeure valant commandement de payer notifiée à son...
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Avis 20215872
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants, concernant le site de traitement de déchets de la société...
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Avis 20215997
Grand Port Maritime de Guyane
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie des comptes détaillés du GPMG...
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Avis 20216049
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20215810
Direction départementale des territoires du Val-d'Oise (DDT 95)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20212547
Préfecture du Calvados
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212589
Préfecture du Nord
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212598
Préfecture de la Creuse
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20203354
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Communication, sur support papier à ses frais, des documents suivants :
1) relatifs au projet...
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Avis 20203377
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la nouvelle convention...
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Avis 20203670
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication, par publication en ligne, des documents relatifs à la base de données...