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Avis 20203824
Université de Franche-Comté
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203825
Université de Caen Normandie
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203832
Université d'Angers
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203833
Université de Corse
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203834
Université Clermont Auvergne
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203837
Université Bordeaux Montaigne
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203838
Sorbonne Université
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203839
Université de La Rochelle
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203840
Université de Cergy Paris
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203841
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20204557
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les justificatifs des...
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Avis 20205054
Mairie de Drancy
Communication, par courrier électronique et/ou au format papier des documents concernant la...
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Avis 20205116
Mairie de Drancy
Communication des documents suivants :
1) le tableau du personnel employé par la commune et le...
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Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20205198
Centre hospitalier d'Hyères
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport établi par le médecin de...
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Avis 20205205
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (DSDEN 66)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeur(e)s des écoles,...
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Avis 20205461
Ministère des armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20205560
Mairie de Strasbourg
Communication de l’état des droits à construire dans la zone correspondante, à la date de la...
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Avis 20205671
Préfecture du Loiret
Communication des documents suivants, concernant l'association « X » :
1) les statuts de...
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Avis 20205686
Pôle emploi
Communication, par voie postale ou électronique, de la totalité des attestations fiscales...