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Avis 20214543
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Mayenne (DDETSPP 53 anciennement DDCSPP 53)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214545
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDETSPP 05 anciennement DDCSPP 05)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214548
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Marne (DDETSPP 51 anciennement DDCSPP 51)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214550
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Marne (DDETSPP 52 anciennement DDCSPP 52)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214559
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Vosges (DDETSPP 88 anciennement DDCSPP 88)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214560
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Ardèche (DDETSPP 07 anciennement DDCSPP 07)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214564
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot-et-Garonne (DDETSPP 47 anciennement DDCSPP 47)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214567
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres (DDETSPP 79 anciennement DDCSPP 79)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214570
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Pyrénées (DDETSPP 65 anciennement DDCSPP 65)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214571
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Haut-Rhin (DDETSPP 68 anciennement DDCSPP 68)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214599
Préfecture du Rhône
Communication des documents suivants à la suite de l'arrêt de la cour administrative d'appel de...
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Avis 20214676
Mairie du Bourget
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214677
Mairie de Dugny
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20214711
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication dans le cadre de la demande de son client d'engager une procédure de sanction sur...
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Avis 20214721
Préfecture du Haut-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents produits par l'association de !'Écomusée...
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Avis 20214759
Collège Joseph Chassigneux de Vinay
Communication des pièces justificatives ayant conduit le collège à faire un signalement auprès...
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Avis 20214763
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants relatifs aux trois déplacements et à l'enlèvement «...
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Avis 20214764
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Duplicata, au format numérique, de la décision «·référence 48 SI » par laquelle a été prononcée...
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Avis 20214781
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des réunions de la commission...