-
Avis 20203832
Université d'Angers
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
-
Avis 20203833
Université de Corse
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
-
Avis 20203834
Université Clermont Auvergne
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
-
Avis 20203837
Université Bordeaux Montaigne
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
-
Avis 20203838
Sorbonne Université
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
-
Avis 20203839
Université de La Rochelle
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
-
Avis 20203840
Université de Cergy Paris
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
-
Avis 20203841
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
-
Avis 20205461
Ministère des armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20204279
Université Paris-Saclay
Communication du relevé de notes de son client au titre de sa formation en deuxième année de...
-
Avis 20211531
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication d'une copie du rapport d'expertise réalisée par la compagnie d'Assurances X au...
-
Avis 20220643
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, pour l'année 2021-2022, d'une copie des documents suivants...
-
Avis 20220711
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication d'une copie de la fiche de recensement concernant son père, Monsieur X, sachant...
-
Avis 20220760
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication d'une copie de l'acte de décès de son grand-père paternel, Monsieur X, né le X...
-
Avis 20217421
# Direction régionale des affaires culturelles Grand Est (DRAC 67)
Communication de la copie, à ses frais, de l'étude stratigraphique effectuée sur les murs...
-
Avis 20220114
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication d'une copie des actes d'état civil suivants :
1) l'acte de décès de Monsieur X...
-
Avis 20216503
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Communication, sous format numérique (fichiers excel) par courrier électronique, des documents...
-
Avis 20216655
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université...
-
Avis 20216865
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication d'une copie des documents concernant l'incendie de la salle municipale Léon Jaume...
-
Avis 20217160
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du calendrier d'exécution des travaux de...