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Travail Et Emploi Sans objet/Inexistant

Avis 20144153
Centre hospitalier de Dreux

Communication des documents suivants : 1) la copie de l'avis du président de la commission...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière
Avis 20144196
Conseil économique social et environnemental

Copie de l'intégralité du rapport de diagnostic des risques psychosociaux établi par la société...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20144310
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)

Communication des documents suivants : 1) l'avis administratif rendu par le service DDRH de...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail
Avis 20134575
Mairie de Cergy

Copie des documents suivants : 1) tout acte de recrutement et/ou de nomination de Monsieur XXX...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20134583
Centre hospitalier Edmond Garcin

Communication, en sa qualité d'aide-soignante, de l'intégralité des pièces relatives aux deux...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Défavorable/Comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20134733
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Var (CGFPT 83)

Copie de documents relatifs au service de médecine préventive du Centre de Gestion du Var : 1)...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Santé
Avis 20134826
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)

Consultation sur place, suivie de la délivrance d'une copie, de l'original de son diplôme...

19/12/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20134847
Centre hospitalier Henri Dunant

Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) l'intégralité de son dossier...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Discipline Dossier personnel
Avis 20134966
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie des documents concernant les décisions administratives relatives à l'affectation et à la...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20134967
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)

Copie de l'ensemble des documents relatifs à la nomination du médiateur universitaire de...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20135118
Mairie d'Aigues-Vives

Communication des documents suivants : 1) le tableau des congés du personnel non administratif...

16/01/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Congés Territoriale
Avis 20135179
Ministère de la défense

Communication de l'intégralité de son dossier administratif détenu par la direction générale de...

06/06/2013 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20135242
La Poste

Copie des documents suivants concernant son client : 1) toutes les appréciations dont il a fait...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel Notation
Avis 20135286
Université de Nice Sophia Antipolis

Communication des documents suivants : 1) l'avis du conseil d'administration siégeant en...

30/01/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20141458
Présidence de la République

Copie des éléments suivants : 1) les effectifs équivalent temps plein par statuts, corps et...

13/05/2014 Irrecevable/Documentation établissement de document Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Organisation des services
Avis 20141546
Banque de France

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...

13/05/2014 Défavorable/Inachevé Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Concours
Avis 20141549
Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble (ENSAG)

Communication du rapport d’enquête sur les risques psychosociaux au sein de l'école, évoqué dans...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Santé
Avis 20141582
Ministère de la défense

Copie des documents suivants : 1) le message « évènement grave » ou « Guerre Paris » établi le...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20141597
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord-Pas-de-Calais (DIRECCTE 59)

Communication du rapport le concernant, établi par Monsieur XXX XXX, contrôleur du travail, à la...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Conditions de travail
Avis 20141650
RATP

Copie des documents suivants : 1) la délégation de pouvoirs de Monsieur XXX XXX en tant que...

03/07/2014 Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Syndicats et représentation