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Travail Et Emploi Sans objet/Inexistant

Avis 20141689
Rectorat de l'académie de Limoges

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté supprimant le poste de sa cliente au sein du collège...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Inachevé Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20141789
Ministère de l'intérieur

Communication de l'avis de la commission administrative paritaire nationale de 2013, relatif au...

22/05/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20141843
Mairie de Paris

Communication des listes des agents à promouvoir des grades de technicien supérieur en chef et...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20141982
Ministère de la défense

Copie des fiches de notation de ses compositions relatives aux épreuves écrites de la session...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Notation
Avis 20141987
Ministère de l'intérieur

Communication, par envoi postal, des documents suivants : 1) le bordereau de transmission de sa...

19/06/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20142065
Pôle emploi

Communication de l'entier dossier le concernant sur lequel se fonde l'administration pour...

19/06/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Chômage
Avis 20142068
Syndicat informatique de Charente-Maritime

Communication, sur cédérom ou par courriel, des documents suivants, pour les années 2005 à...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20142083
Collège de l'Archet

Communication de la liste d'émargement des personnes présentes lors de la rencontre parents...

19/06/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Discipline
Avis 20142250
Mairie de Froissy

Consultation de son dossier individuel contenant le compte rendu d'une réunion ayant eu lieu le...

03/07/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Licenciement Dossier personnel
Avis 20142305
Service départemental d'incendie et de secours de l'Oise (SDIS 60)

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu figurant dans son dossier personnel...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20142317
Ministère de la justice

Communication des documents suivants, relatifs à la réunion de la commission administrative...

04/09/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20142324
Mairie de Clermont (40)

Copie des documents suivants : 1) l'avis de déclaration de vacance du poste de secrétaire de...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20142366
Direction régionale des entreprises, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 93)

Copie des documents suivants : 1) le calendrier prévisionnel de l'AFPA Paris XIIe...

24/07/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Formation professionnelle
Avis 20142400
Mairie de Mireval-Lauragais

Communication des documents suivants concernant les saisines par la commune du comité médical...

24/07/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier médical personnel
Avis 20142423
Centre hospitalier de Lisieux - Robert Bisson

Copie du règlement intérieur, notamment les documents relatifs au temps de présence et aux...

24/07/2014 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Conditions de travail Hospitalière
Avis 20142497
Mairie de Linselles

Communication du certificat de prise en charge de son client relatif a son accident du travail...

24/07/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20142522
Mairie de Stains

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de son entretien avec Madame XXX XXX,...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20142566
Mairie de Paris

Photocopie des documents suivants, relatifs aux concours externes pour l'accès au corps des...

04/09/2014 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Examen et concours
Avis 20142629
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie de sa fiche individuelle de notation de l'épreuve écrite du concours interne pour le...

04/09/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Notation
Avis 20142667
Conseil général des Deux-Sèvres

Communication des documents suivants relatifs à la situation de Madame XXX XXX : 1) les actes...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière