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Avis 20164426
Mairie d'Ostricourt
Communication, par voie électronique, de l'enregistrement intégral des débats relatif au conseil...
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Avis 20171894
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ et arrivés pour...
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Avis 20165826
Communauté de communes Canton de Selongey
Communication, par courrier électronique, du procès-verbal et des documents annexes, notamment...
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Avis 20163454
Mairie de Sacy le Grand
Copie de la bande originale de l'enregistrement de la réunion du conseil municipal du 18 mai 2016.
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Avis 20183491
Mairie de Hégeney
Communication du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 22 février 2018 avant sa...
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Avis 20174529
Mairie de Cerny
Copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement sonore de la...
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Avis 20181534
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents suivants :
1) pour la réunion du conseil municipal du 29 septembre...
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Avis 20181864
Mairie de Lyon
Communication, de préférence par voie électronique , des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20172786
Mairie de Rouy-le-Grand
1) consultation du cahier des comptes-rendus des réunions du conseil municipal pour les années...
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Avis 20195007
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication de la copie des documents relatifs à l'inhumation, le X, puis à l'exhumation, le...
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Avis 20194165
Mairie de Saint-Michel-en-L'Herm
Communication des documents suivants :
1) le dossier de 10 pages, extrait du répertoire...
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Avis 20192304
Mairie d'Hernicourt
Communications des documents annexes des délibérations précédemment transmises, notamment ceux...
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Avis 20201825
Préfecture du Finistère
Communication de la copie des documents suivants :
1) le budget primitif de 1982 de...
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Avis 20212487
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de la Commission de la charte des...
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Avis 20204328
Premier ministre
Communication de l'ensemble des missions de conseil contractées entre 2007 et 2019 par les...
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Avis 20210235
Mairie d'Abbeville
Communication, par mail ou par voie postale à son ancienne adresse, de l’intégralité des...
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Avis 20211980
Mairie de Prayssac
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des enregistrements complets du conseil...
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Avis 20204437
Mairie de Merten
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, au format papier, à retirer sur...
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Avis 20210140
Communauté d'agglomération Baie de Somme
Communication, par mail ou par voie postale à son ancienne adresse, de l’intégralité des...
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Avis 20205577
Mairie de Villelaure
Communication de l'enregistrement sonore de la séance du conseil municipal qui s'est tenue le 20...