Recherche - CADA

Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20132643
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'institut départemental d'analyses, de conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132645
Conseil général du Finistère

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses, de conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132664
Mairie de Boulogne-sur-Mer

Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Rémunération
Avis 20132665
Mairie de Calais

Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Rémunération
Avis 20132666
Mairie de Dunkerque

Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Rémunération
Avis 20132802
Mairie de Nastringues

Copie des procès-verbaux de toutes les séances du conseil municipal de l'année 2012, sauf celle...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132803
Communauté d'agglomération du Grand Guéret

Communication des documents suivants : 1) le résultat de l'étude sur la faisabilité du projet...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132845
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20132953
Mairie de Lavastrie

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...

12/09/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132990
Conseil général du Gard

Copie des documents suivants : 1) la convention signée avec l'établissement public de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133047
Mairie de Maisons-Laffitte

Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune.

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20133064
Préfecture des Yvelines

Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune de Maisons-Laffite.

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20134039
Mairie de Ravenel

Copie, transmise par courriel, de la liste électorale telle qu'arrêtée après l'établissement du...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20134108
Mairie de Moëlan-sur-Mer

Communication des documents suivants : 1) relatifs au statut d'un chemin cadastré YB 100 : a)...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Eau
Avis 20134281
Communauté de communes de l'Aire Cantilienne

Copie des comptes rendus des séances du conseil communautaire, pour les années 2006 et 2007.

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20134395
Conseil d'Etat

Communication de la liste des membres des sections des finances et sociale depuis 2003.

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Politique Générale
Avis 20134535
Mairie de Verberie

Consultation des documents suivants : 1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20134552
Communauté de Communes Margeride Est

Copie des délibérations prises par le conseil communautaire, entre le 1er janvier et le 15...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130321
Mairie de Crépy-en-Valois

Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants : 1) le tableau des élus du...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Représentation Budgets et comptes Communication