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Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20130363
Mairie de Saint-Saëns

Communication d'une copie du compte rendu de la séance du conseil municipal du 6 novembre 2012.

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130385
Société d'économie mixte (SEM) ville renouvelée

Communication des documents suivants, relatifs à la société d'économie mixte (SEM) ville...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20130452
Mairie de Baud

Communication des chiffres de la fréquentation du musée de la carte postale « Cartopole » pour...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130458
Conseil général de la Manche

Communication des documents suivants : 1) la délibération, ou la décision, approuvant ou...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130548
Mairie de Puget-Ville

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) le protocole...

20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Contrats administratifs Délégation de service public Marché public
Avis 20130799
Mairie de Thorame-Haute

Communication d'une copie de la requête au fond et en suspension présentée par le préfet des...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale POS-PLU
Avis 20130826
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation de la décision municipale n° 2011/022 du 4 avril 2011, avec occultation des...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130842
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation, dans le compte administratif 2012, de la fiche détaillée du compte 6226.

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20130851
Mairie de Pouzauges

Copie des documents suivants : 1) tout document relatif à une procédure de mise en concurrence...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Commerce de détail Marché public Subvention
Avis 20130931
Association syndicale autorisée du chemin rural de Vède aux Estiennes

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des assemblées générales de l'association,...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Avocats
Avis 20130969
Mairie de Marquixanes

Copie des documents suivants, relatifs à la rénovation de la salle des fêtes de Marquixanes,...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20072444
président du Syndicat mixte d'aménagement des marais de l'Île de Noirmoutier (SMAM)

- copie à ses frais, et non seulement consultation sur place, des délibérations des réunions du...

21/06/2007 Irrecevable/Abonnement Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Modalités D’Accès Tarification des documents
Avis 20124955
Mairie du Plan de la tour

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal, prise en 2011...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale Recouvrement Tourisme
Avis 20130107
ASA du Canal d'Ille

Communication des documents suivants, relatifs à l'association syndicale autorisée du Canal...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20053104
maire de La-Londe-Les-Maures

- envoi systématique par courrier électronique, des délibérations du conseil municipal dès leurs...

21/07/2005 Irrecevable/Abonnement Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20065116
président de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

- la copie, de préférence sous forme numérique, des documents suivants mentionnés dans le...

23/11/2006 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Elections Politiques Scrutin et résultat
Avis 20124031
Mairie de Nîmes

Communication, de préférence par voie postale, des documents suivants : 1) s'agissant des...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20124042
Mairie de Palavas-les-Flots

Communication sur support informatique de la liste électorale de la commune.

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20124116
Conseil général de la Haute-Corse

Communication du document suivant : - compte rendu intégral des débats de l'assemblée à...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20124128
Communauté de communes du Gillestrois

Communication des statuts de la communauté de communes.

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale