Recherche - CADA

Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20160335
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie de la transmission faite par le président du Muséum national d'histoire naturelle à la...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Musée
Avis 20160350
Office national des forêts (ONF)

Copie des arrêtés de nomination des agents suivants : X X, X, X, X, X, X, X, X, X, X, X, X, X,...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20160383
Ministère de la défense

Communication d'une copie des documents suivants le concernant détenus par les services du «...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Santé Armée
Avis 20160463
Ministère de l'intérieur

Copie de la décision ordonnant la mutation de Mademoiselle X X sur Rennes dans le cadre du...

03/03/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20160471
Pôle emploi

Copie de la décision 266/2015 du 7 juin 2015 concernant sa cliente.

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20160495
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication d'une copie de « l'annexe 3 du calendrier prévisionnel » des opérations de...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20160556
Mairie de Saint-Gaudens

Communication des documents suivants : 1) la convention passée entre la Ville et les hôpitaux...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20160577
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication des documents suivants manquants dans son dossier individuel : 1) les...

17/03/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Concours
Avis 20160581
Ministère de l'intérieur

Copie de la décision ministérielle ordonnant la mutation dans le cadre du mouvement « polyvalent...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20160632
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) le dossier professionnel individuel du demandeur...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20160636
Ministère de la justice

Communication des documents suivants : 1) son dossier administratif ; 2) son compte...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Congés
Avis 20160726
Ministère de la défense

Copie de l'intégralité de son dossier médical concernant la période du 1er février 2012 à novembre 2015.

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier médical personnel Santé
Avis 20155634
Ministère de l'intérieur

Communication de la note DCSP/SDRHL/DGAP/CEA/N° 10729 en date du 3 décembre 2014 émanant du...

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20155674
Mairie de Saint-Chamond

Communication du « rapport d'informations établi des faits de situation au travail » le...

07/01/2016 Favorable/Sauf comportement Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20155681
Mairie de Paris

Communication d'une copie des documents suivants concernant sa situation administrative : 1) le...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Discipline
Avis 20155716
Ministère de la défense

Communication, à son client, de la lettre lui faisant part d'un trop versé de solde d'un montant...

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20155755
Mairie de Jouy-le-Moutier

Copie de tous ses contrats de travail contenus dans son dossier personnel.

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20155760
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Copie du dossier administratif et médical de sa cliente.

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20155776
Communauté de communes de la Porte Normande

Copie des documents suivants : 1) la ou les délibérations instaurant le ou les régimes...

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération Représentation
Avis 20155818
Ministère de la défense

Copie du rapport d'expertise établi par le docteur X le 6 octobre 2015 à la suite de sa demande...

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Armée Dossier médical personnel