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Travail Et Emploi / Emploi Public Sans objet/Communiqué

Avis 20180325
Mairie de Noisy-le-Grand

Consultation sur place de son dossier personnel.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20180361
Mairie de Lapalud

Communication de la délibération du conseil municipal portant création du poste de chargée de...

19/04/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20180408
Mairie de Pantin

Copie par envoi postal de l'arrêté de détachement de Madame X dans le cadre d'emploi de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180421
Mairie de Montpellier

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier médical de son client.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20180431
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël

Communication des documents suivants concernant sa cliente : 1) les décomptes des heures...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20180455
Conseil départemental de la Guadeloupe

Copie des documents suivants : 1) concernant Monsieur X : a) l'avis de publicité ou de vacance...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180457
Présidence de la Polynésie française

Copie par courriel des actes individuels adoptés suite à la délibération n° 2016-16/APF du 18...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180459
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'enquête administrative, relative à une tentative d'évasion d'un détenu qui...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20180482
Centre hospitalier de la Côte Basque (CHCB)

Copie de l'intégralité de l'expertise médicale du 27 novembre 2017 réalisée par le docteur X.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Santé
Avis 20180495
Ministère de l'Intérieur

Copie de l'avis du médiateur interne de la police nationale rendu suite à sa contestation de son...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Notation
Avis 20180537
Ministère des Armées

Copie des documents suivants : 1) les avis relatifs à sa mutation au groupement de soutien de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20180551
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'avis hiérarchique défavorable à l'accord de la protection fonctionnelle...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline Dossier personnel
Avis 20180570
Groupe hospitalier Nord Essonne

Copie de l'intégralité du dossier personnel de sa cliente, relatif à la décision de non...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne

Communication de préférence par voie électronique des documents suivants : 1) le procès-verbal...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Organisation des services Formation professionnelle
Avis 20180605
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Île-de-France

Communication des documents suivants : 1) une attestation concernant sa période d’activité du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Rémunération
Avis 20180630
Centre Hospitalier de la Mauldre

Copie de l'ensemble du dossier du comité médical détenu par l'établissement, notamment le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Hospitalière
Avis 20185156
Mairie de Pougues-les-Eaux

Communication, par courriel, du protocole d’accord sur le temps de travail et ses avenants.

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20185198
Eurométropole de Strasbourg

Communication, dans le cadre de l'indemnisation due à son client au titre de la perte de...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Territoriale
Avis 20185337
Conseil départemental de la Haute-Marne

Communication, dans le cadre de la demande de prolongation de congé longue maladie formulée par...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20186234
Entente pour la Forêt Méditerranéenne

Communication des documents suivants le concernant : 1) le procès-verbal et la fiche...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière