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Etablissement supérieur Sans objet/Communiqué

Avis 20203828
Université de Bourgogne-Franche-Comté

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Favorable/Sauf diffusion publique Défavorable/Déliberation Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203832
Université d'Angers

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203833
Université de Corse

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203834
Université Clermont Auvergne

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203837
Université Bordeaux Montaigne

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203838
Sorbonne Université

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203839
Université de La Rochelle

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20220313
Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA 69)

Communication, à la suite de la décision d'exclusion prise à l'encontre de son client, des...

10/03/2022 Défavorable/Appréciation Favorable Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Scolarité et examens
Avis 20216649
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l'université...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216651
CY Cergy Paris Université

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université de...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216654
Université de technologie de Compiègne (UTC)

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université de...

16/12/2021 Favorable/Sauf comportement Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216655
Université Toulouse III - Paul Sabatier

Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216657
Université de technologie de Belfort-Montbéliard

Communication des résultats des élections aux conseils centraux de l'Université de Technologie...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20216658
Institut national universitaire Jean-François-Champollion

Communication des résultats des élections aux conseils centraux de l’Institut national...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20221467
Université de Caen Normandie

21/04/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf propriété intellectuelle Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Conditions de travail Santé Etablissement supérieur
Avis 20224896
Faculté de Médecine Sorbonne Université

22/09/2022 Favorable/Sauf secret Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Examen et concours
Avis 20227751
Université Jean Moulin Lyon 3

26/01/2023 Favorable/Sauf établissement de document Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20233655
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

20/07/2023 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur

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