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Etablissement supérieur Sans objet/Communiqué

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Résultats 61 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

4 Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis 2 Sorbonne Université 2 Université Toulouse 1-Capitole 2 Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse 2 Université de Caen Normandie 1 Agence nationale de la recherche (ANR) 1 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 1 CY Cergy Paris Université 1 Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU) 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35)

Séances

18 19/11/2020 6 16/12/2021 4 15/09/2018 3 04/11/2021 2 31/03/2020 2 30/09/2020 2 11/02/2021 2 14/10/2021 1 17/09/2015 1 24/09/2015

Mots-clés

18 Diffusion publique 18 Evaluation 18 Mise en ligne 7 Carrière 5 Examen et concours 2 Discipline 2 Dossier personnel 2 Rémunération 2 Scolarité et examens

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 10 Travail Et Emploi 10 Emploi Public 46 Culture 46 Enseignement 46 Loisirs 46 Enseignement Supérieur

Conclusions

22 Sans objet/Inexistant 6 Favorable 4 Défavorable/Appréciation 4 Favorable/Sauf diffusion publique 3 Défavorable/Déliberation 3 Favorable/Article L311-9 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Irrecevable/Diffusion publique 3 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

47 Affaire courante 6 Délégué

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