-
Avis 20195961
Mairie de Tracy-le-Val
Communication du rapport établi par Monsieur X, agent de la police rurale de la commune, lu lors...
-
Avis 20193512
Conseil régional d'Occitanie
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) la convention de...
-
Avis 20193921
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication sous format pdf et par courrier électronique de l'arrêté de protection des...
-
Avis 20194134
Communauté de communes du pays de Falaise
Communication du compte-rendu du conseil communautaire du 16 mai 2019.
-
Avis 20194526
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) la délibération actant les travaux en régie réalisés...
-
Avis 20194739
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de l'ensemble des rapports d'audit émis par...
-
Avis 20195156
Mairie de Garéoult
Copie de l’étude réalisée par le bureau X en date du 27 novembre 2018 visée dans la délibération...
-
Avis 20195667
Mairie de Couches
Communication des comptes rendus des conseils municipaux depuis mars 2014 jusqu'à juillet 2018.
-
Avis 20194360
Mairie d'Esnandes
Copie du procès-verbal de la délibération du conseil municipal en date du 6 mars 2019.
-
Avis 20192685
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication du contrat de mixité sociale adopté par la commune pour la période 2014-2016.
-
Avis 20193178
Préfecture du Var
Communication de l'arrêté préfectoral pris le 27 décembre 2018 concernant la Communauté...
-
Avis 20193201
Communauté de communes Chinon Vienne et Loire
Communication, sous forme numérique de préférence ou, à défaut, sous forme papier, en sa qualité...
-
Avis 20192535
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, dans le cadre de deux dossiers concernant la commune de Bouzigues, des documents...
-
Avis 20203009
Parc naturel régional Périgord-Limousin
Communication d'une copie des statuts du Parc naturel régional (PNR) Limousin-Périgord, ainsi...
-
Avis 20200524
Mairie de Saint-Félicien
Communication des documents suivants :
1) par consultation :
a) le budget communal et les...
-
Avis 20200575
Mairie de Migennes
Communication des documents relatifs à la cérémonie des vœux 2019 et 2020 :
1) la copie du film...
-
Avis 20200636
Mairie de Chesny
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition de la salle des fêtes à...
-
Avis 20201825
Préfecture du Finistère
Communication de la copie des documents suivants :
1) le budget primitif de 1982 de...
-
Avis 20202082
Mairie de Quiry-le-Sec
Communication des arrêtés de délégation ou de pouvoirs des membres de la municipalité, sur la...
-
Avis 20202144
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication d’une copie du compte-rendu du Conseil municipal du 11 décembre 2019.