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Avis 20202171
Mairie de Salies-du-Salat
Communication des documents suivants :
1) le grand livre des écritures comptables 2020 de la...
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Avis 20202201
Mairie de Thorame-Basse
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence sous forme dématérialisée...
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Avis 20202210
Mairie de Beausoleil
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la convention signée, relative à l'occupation...
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Avis 20202346
Mairie d'Evreux
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20202536
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Copie du procès-verbal du conseil municipal du 4 mars 2020 comportant la signature des...
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Avis 20200867
Mairie de Cherbourg-en-Cotentin
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au terrain cadastré AS n°156 (commune de...
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Avis 20204151
Mairie du Rouret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents remis par les deux têtes de...
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Avis 20204251
Syndicat Mixte de gestion forestière de la Bourboule
Communication de la copie du procès‐verbal des délibérations du 23 septembre 2015.
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Avis 20202290
Mairie de Wargnies-le-Grand
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du conseil municipal du...
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Avis 20202448
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur du conseil municipal ;
2) la...
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Avis 20210714
Communauté d'agglomération du Muretain
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou...
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Avis 20212218
Mairie de Bourgvallées
Communication des caractéristiques des ampoules « LED » que la municipalité a commandées pour...
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Avis 20212434
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la liste des élus titulaires et suppléants, membres du groupe de travail animé...
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Avis 20212487
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de la Commission de la charte des...
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Avis 20212542
Mairie de Ronchin
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments municipaux prêtés aux...
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Avis 20212553
Mairie de Fréjus
Communication par voie électronique, en tant que conseiller municipal, d'une copie des documents...
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Avis 20204339
Mairie d'Evreux
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents relatifs à la création d'un local...
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Avis 20204487
Mairie d'Artemare
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des documents suivants, produits ou...
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Avis 20204820
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération de la commune...
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Avis 20205187
Mairie du Val d'Hazey
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...