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Avis 20200599
Mairie de Bénodet
Communication, sans occultation de la copie des documents suivants, sous format électronique de...
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Avis 20200662
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20200683
Mairie de Pézenas
Copie intégrale, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'acte de naissance de...
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Avis 20200771
Mairie de Nice
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20200906
Mairie de Lyon
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X.
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Avis 20201385
Préfecture du Nord
Copie du courrier adressé à la mairie de Gondecourt par le contrôle de la légalité de la...
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Avis 20193305
Premier ministre
Communication des lettres de mission et des conclusions des missions suivantes :
1) mission de...
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Avis 20194385
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) le catalogue des cantines applicable dans l'établissement et...
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Avis 20194455
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) la totalité des relevés de cantine de son client depuis le 1er...
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Avis 20200833
Centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200835
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20200845
Mairie de Maisons-Laffitte
Communication, par envoi de photocopies, des documents relatifs à la police municipale :
1) la...
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Avis 20200863
Préfecture des Ardennes
Communication de la copie des relevés des mesures sonores effectuées du 20 au 22 novembre 2019...
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Avis 20200876
Espace communautaire Lons Agglomération (ECLA)
Communication des grands livres, de 2006 à 2009, de la communauté de communes du Val de Sorne...
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Avis 20200940
Centre hospitalier Camille Claudel de La Couronne
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200941
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication de l'entier dossier consulaire de demande de visa d'un de ses clients, Madame X,...
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Avis 20200956
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Consultation du document conservé dans le centre des archives diplomatiques des affaires...
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Avis 20200972
Ecole des mines de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du comité pédagogique de l’école...
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Avis 20200978
Préfecture de police de Paris
Copie de l'ensemble des réquisitions prises par la Direction de !'ordre public et de la...
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Avis 20200999
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication du courriel d'analyse de la direction générale de l'enseignement supérieur et de...