Recherche - CADA

Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20190660
Mairie de Paris

Communication, par courrier recommandé avec accusé de réception, ou auprès de son médecin...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20190662
Mairie de Paris

Communication des documents administratifs pour les années 2017 et 2018 relatifs à la gestion...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20190699
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le site...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20190702
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le site...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20190752
Préfecture de la Gironde

Copie, par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, de l'intégralité du dossier de son client...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Nationalité
Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190765
Mairie de Boutx

Communication, dans leur intégralité, des documents suivants : 1) le permis de construire X...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20190785
Mairie de Bompas

Copie certifiée conforme à l'original, en sa qualité de conseillère municipale, de tous les...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20190791
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190805
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Guadeloupe (CGFPT 97)

Copie, par courriel ou courrier, de l'entier dossier de son client, détenu par le comité médical...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20190807
Direction générale des patrimoines

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20190818
Mairie de Grigny (69)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 14 « Electricité » du marché public de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190833
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication de son dossier médical relatif à l'intervention qu'elle a subie le 28 mai 2005...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20190835
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des dossiers de réalisation des zones d'aménagement concerté (ZAC) suivantes, sur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20190843
Maisons de retraite de Neuilly-sur-Seine

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public de climatisation de la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190847
Ministère de la Justice

Communication d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné, depuis le 12 mai 2018, la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Lieux de détention
Avis 20190851
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant chacun des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183817
Tribunal de Grande Instance de Strasbourg

Communication des documents suivants : 1) le document et motivation imposant que Monsieur X ne...

31/08/2019 Irrecevable/Préalable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Juridiction Judiciaire
Avis 20183820
Ministère de l'Intérieur

Communication, à la suite d’une invalidation du permis de conduire de son client, de la décision...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Permis de conduire
Avis 20183845
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le plan de bornage de la carrière de marbre d'Estours...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Risques naturels