Recherche - CADA

Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20133957
Ministère de la défense

Copie de l'intégralité de son dossier invalidité comprenant notamment les éléments relevant du...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20131750
Mairie de Trouville-sur-Mer

Consultation de son dossier administratif.

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20131862
Mairie de Gennevilliers

Communication de la fiche d'évaluation le concernant pour l'année 2011, revêtue du visa du...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Notation Territoriale
Avis 20131869
Ministère de la défense

Communication d'un relevé de ses congés de maladie pour la période du 1er décembre 2010 au 25 mars 2013.

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Discipline Armée
Avis 20131877
Mairie de Verneuil-sur-Seine

Copie des documents suivants concernant le recrutement de Monsieur XXX XXX, Mesdames XXX XXX et...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Représentation
Avis 20131881
Mairie de Colombes

Copie de l'organigramme des services municipaux.

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20131894
Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INS HEA)

Copie du compte rendu de la réunion du comité technique paritaire (CTP) au cours de laquelle a...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
Avis 20131904
Lycée Charles-de-Gaulle de Vannes

Consultation de son entier dossier administratif de fonctionnaire détenu par le lycée.

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Congés Dossier personnel Institution scolaire
Avis 20131919
Communauté urbaine de Lyon

Communication du compte rendu de la réunion de la commission administrative paritaire qui s'est...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20131920
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Tarn (EPLEFPA 81)

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20132015
Mairie de Jonzac

Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) l'acte de son...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132023
Mairie d'Anzin

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX : 1) l'arrêté ou le contrat...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132036
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Communication des documents suivants : 1) toutes les annexes figurant au rapport établi le 3...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Conditions de travail Sécurité sociale Mutuelle
Avis 20132054
Mairie de Narbonne

Communication de l'intégralité du rapport hiérarchique de la mairie stipulant toutes les...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Pension
Avis 20132057
Pôle emploi

La copie des grilles suivantes de son dossier de demandeur d'emploi de l'agence Pôle emploi de...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi Chômage
Avis 20132094
Mairie de Provins

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20132109
Rectorat de l'académie de Créteil

Copie des documents suivants : 1) son dossier administratif ; 2) son dossier médical...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier personnel
Avis 20132139
Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques (SDIS 64)

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20132154
Mairie de Sainte-Rose (La Réunion)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des contrats signés entre la commune et...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20132196
Mairie de Vaires-sur-Marne

Copie de la délibération du 6 mars 1997 relative à la suppression ou l'amputation du régime...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Discipline