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Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20133220
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)

Copie de son dossier médical.

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé Dossier médical personnel
Avis 20133232
Ministère de la défense

Communication, de préférence par courrier électronique, de l'attestation établie le 9 mai 2012...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20133234
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)

Communication du procès-verbal de la commission de réforme du 6 juin 2013 qui a conclu à sa mise...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Retraite
Avis 20133261
Ministère de la défense

Communication des documents suivants : 1) les actes portant dérogations de nominations en...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Effectif
Avis 20133310
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Communication de la liste des vacataires travaillant à la COBAS mentionnant leur date d'embauche.

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20133338
Communauté de communes du Briançonnais

Communication des documents suivants : 1) les délibérations prises après avis obligatoire du...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20133444
Mairie d'Embrun

Communication des documents suivants concernant sa mise à disposition auprès de pôle emploi et...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel Carrière
Avis 20133454
Mairie de Caumont-sur-Durance

Copie de l'état actuel des primes et indemnités versées à l'ensemble des agents de la commune et...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20133515
Mairie de Paris

Copie des notes de transmission des candidatures rédigées par la directrice de l'Inspection...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20133558
Pôle emploi

Communication de son dossier personnel.

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Dossier personnel
Avis 20133565
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication du témoignage de Madame XXX XXX, son prédécesseur dans les fonctions d'adjoint...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20133671
Ministère de la défense

Communication du procès-verbal de la commission de sélection des adjudants pour le grade...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20133675
Mairie d'Amiens

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) son arrêté de nomination ou son...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20133705
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'exercice des fonctions de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Carrière Rémunération
Avis 20133706
Mairie d'Yerres

Communication des délibérations du conseil municipal fixant les conditions d'attribution de...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20133723
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Copie de la décision de la commission consultative paritaire locale (CCPL) qui s'est tenue le 6...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Notation
Avis 20133753
Université de Nantes

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux opérations de recrutement au poste...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Établissement supérieur
Avis 20133755
Mairie de Rosny-sous-Bois

Copie de la lettre de candidature de Monsieur XXX XXX au poste de « chargé de mission...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi Carrière Territoriale
Avis 20133872
Conseil général des Deux-Sèvres

Copie des documents suivants le concernant : 1) l'intégralité du procès-verbal de la commission...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20133940
La Poste

Communication de l'intégralité de ses dossiers administratif et médical afin de faire valoir ses...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel Dossier médical personnel