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Sans objet/Communiqué

Avis 20143448
Mairie d'Uzès

Copie des documents suivants : 1) les autorisations d'occupations du domaine public (AOT) ou...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143452
Mairie de Maureillas-las-Illas

Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143454
Préfecture du Calvados

Copie de la liste des établissements recevant du public soumis aux dispositions de l'article...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Prévention
Avis 20143463
Mairie de Valmestroff

Copie de la déclaration préalable de travaux ou du permis de construire délivré à ses voisins,...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143465
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)

Copie du dossier n° 14/534 du 30 juin 2014 relatif à la présence de peinture au plomb dans un...

02/10/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Logement Sécurité sanitaire
Avis 20143470
Mairie de Versailles

Communication de l'entier dossier de demande de permis de construire modificatif, ainsi que le...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143476
Groupe hospitalier Paul Guiraud

Communication de l'intégralité de son dossier administratif en sa qualité d'aide-soignant...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20143478
Mairie de Villemandeur

Copie de l'ensemble du dossier de consultation des entreprises relatif au lot n° 19 (reprises...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143479
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des actes authentiques des trois cessions enregistrées sous les références 3104P01...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Du Patrimoine Successions Droits d'enregistrement
Avis 20143488
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

Communication du relevé récapitulant les noms de tous ses employeurs ayant déclaré ses salaires...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20143490
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Feuillantines

Consultation de son dossier individuel en présence d'un représentant du personnel, avec...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20143496
Direction des services fiscaux de Nouvelle-Calédonie

Copie des textes réglementant la notion de « revenu principal » prévue au c) du III de l'article...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Contrôle Fiscal
Avis 20143499
Conseil général du Loiret (CG 45)

Copie de l'intégralité des dossiers administratifs de leurs enfants, XXX et XXX XXX, confiés aux...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Incompétence/Judiciaire Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20143501
Mairie d'Adissan

Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) le règlement...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20143503
Syndicat mixte du parc routier de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le candidat attributaire du lot n° 3 (n°...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143507
Mairie de Lamothe-Landerron

Copie, de préférence par courriel, de l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143510
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents justifiant l'application des dispositions de l'article 4 B du code...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Gestion De L’Impôt
Avis 20143523
Mairie de Jacou

Communication d'une copie de l'arrêté municipal fixant les emplacements de stationnement...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Réglementation
Avis 20143541
Centre hospitalier des Quatre Villes

Communication par courriel des documents suivants : 1°) l'entier dossier administratif de sa...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20143543
Mairie de Pornichet

Communication des documents suivants : 1) la convention d'honoraires signée par Monsieur XXX...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes