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Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20165733
Mairie de Firminy

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Incompétence/Judiciaire Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165739
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165743
Mairie de Blanzat

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165747
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165754
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165758
Mairie de Porcelette

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165764
Mairie d'Herserange

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165769
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)

Communication, dans le cadre d'un problème de connexion entre la CPAM et sa mutuelle, des...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20165770
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Copie du complément d'étude hydraulique du secteur de la combe de Vayer à Castillon du Gard.

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20165772
Communauté d'agglomération Tours plus

Consultation sur place dans le recueil des actes administratifs, de la convention de délégation...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Marché public
Avis 20165785
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)

Copie de l’ensemble des pièces administratives concernant sa longue maladie et l'instruction de...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Accident du travail
Avis 20165787
Mairie de Recquignies

Copie des documents relatifs au marché public de l'aménagement de la place de Nice, à savoir...

09/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165789
Mairie de Morestel

Communication par courriel, de documents relatifs au permis de construire PC 0382611610013...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes

Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Zones d’activités
Avis 20165803
Office national des forêts (ONF)

Communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20165804
Mutuelle de la fonction publique (MFP)

Communication, dans le cadre de l'évaluation d'une pension d'invalidité et de la mise en place...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Handicap - invalidité
Avis 20165827
Préfecture des Vosges

Copie, par courriel ou photocopie, des résultats de prélèvements piézométriques semestriels...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20165831
Ecole centrale de Lille

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la procédure de recrutement par concours...

09/02/2017 Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Concours
Avis 20165834
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif PC 0774071500028 accordé à la...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165837
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône (CGFPT 13)

Communication de l'intégralité de son dossier, médical et administratif, qui doit être examiné...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier médical personnel Santé