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Avis 20153188
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication de son dossier personnel et du rapport circonstancié justifiant la baisse de la...
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Avis 20153437
Centre hospitalier de l'Aigle
Communication d'une copie des documents suivants concernant son client :
1) son entier dossier...
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Avis 20153449
Office public de l'habitat de Périgueux (24)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants pour les années 2013 et 2014 :
1)...
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Avis 20153465
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de Charente (ADAPEI)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au procès-verbal de l'unité...
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Avis 20152359
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication d'une copie des documents suivants concernant les deux agences immobilières...
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Avis 20152419
Conseil régional de Bourgogne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152421
Conseil régional du Centre
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152422
Conseil régional de Champagne-Ardenne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152424
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152426
Conseil régional d'Alsace
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152429
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152744
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de l'Orne (DIRECCTE 61)
Communication d'une copie des « conclusions de l'avis du médecin inspecteur du travail » sur la...
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Avis 20144514
Hospices civils de Lyon
Communication des plannings des internes en médecine générale affectés aux urgences du pavillon...
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Avis 20144148
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Communication du document unique d'évaluation des risques professionnels relatif au poste...
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Avis 20183989
Mairie de Maizières-lès-Metz
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité de l'audit réalisé par la société KPM...
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Avis 20184180
Ministère de la Justice
Communication du rapport et des annexes établis par l'inspection générale des services...
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Avis 20175690
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)
Copie des documents suivants :
1) l’ensemble du règlement intérieur en vigueur en mai 2017 au...
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Avis 20181444
Ministère du travail
Copie du rapport de Monsieur X, inspecteur du travail, suite à la contre-enquête contradictoire...
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Avis 20172761
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants :
1) les rapports, les comptes rendus et les...
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Avis 20172795
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la note « SI-RH n° 2013.048 du 7 mars 2013 », relative...