Recherche - CADA

Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20132059
ISQ (Intellectual services qualification), organisme professionnel de qualification des entreprises de prestations de services intellectuels

Communication d'une copie du dossier de demande de qualification OPQCM (Office professionnel de...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Professions Judiciaires Avocats Ordre Agrément
Avis 20132060
Communauté de communes du pays des couleurs

Copie des documents suivants : 1) la demande de la SCI « Le Clos » ayant pour objet...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Évaluation Gestion domaniale Service des domaines Zones d’activités
Avis 20132067
Mairie de Pia

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres

Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132072
Mairie de Maureillas-las-Illas

Copie sur CD-Rom de documents relatifs à la révision générale du POS de la commune le...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132077
Mairie de Osséja

Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132085
Mairie de Bras-Panon

Copie du bilan d'activité, du rapport financier et du rapport moral de l'association CASEC...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132088
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé en 2012 portant sur les captures et...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132094
Mairie de Provins

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20132109
Rectorat de l'académie de Créteil

Copie des documents suivants : 1) son dossier administratif ; 2) son dossier médical...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier personnel
Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion

Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Concurrence prix
Avis 20132117
Conseil général de la Réunion

Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 : 1)...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Concurrence prix
Avis 20132120
Collectivité territoriale de Corse

Copie de l'état descriptif et estimatif des travaux ayant fait l'objet de l'arrêté ARR 12 01218...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132124
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers

Communication des documents suivants : 1) les analyses des besoins sociaux de la commune pour...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Aide sociale
Avis 20132126
Mairie de Murviel-lès-Montpellier

Copie de l'ensemble des délibérations inscrites à l'ordre du jour de la séance du conseil...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132129
Ministère de la défense

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 305 de...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132131
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132134
Hospices civils de Lyon

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132139
Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques (SDIS 64)

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20132154
Mairie de Sainte-Rose (La Réunion)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des contrats signés entre la commune et...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif