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Sans objet/Communiqué

Avis 20174745
Mairie du Blanc-Mesnil

Communication du procès-verbal du jury réuni en séance le 18 juillet 2017 relatif au marché...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174748
Mairie de Fontenay-le-Comte

Copie, sur support papier ou électronique dans un format ne nécessitant pas de disposer d'un...

14/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20174749
Mairie de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC 033...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20174751
Conseil départemental du Val-de-Marne

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

14/12/2017 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Subvention Retraite
Avis 20174756
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)

Communication de l'intégralité de son dossier médical, ainsi que de celui de sa fille, X, née le...

14/12/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel Ayant droit
Avis 20174761
Direction départementale de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes (DDCS 06)

Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
Avis 20174765
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication de l'ensemble des documents composant le dossier relatif aux deux décisions de...

25/01/2018 Défavorable/Comportement Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Défavorable/Secret Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20174777
Ministère des Armées

Copie de l'état récapitulatif relatif aux indemnités qui lui ont été versées au titre des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Carrière
Avis 20174781
Mairie de Paris

Copie de la convention d'occupation du domaine public relative aux deux chalets commerciaux...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20174790
Centre hospitalier public du Cotentin

Copie adressée à son domicile, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20174803
Direction départementale de la cohésion sociale de la Charente-Maritime (DDCS 17)

Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
Avis 20174806
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Corse (DDCSPP 2B)

Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
Avis 20174809
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Corse-du-Sud (DDCSPP 20)

Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
Avis 20174810
Direction départementale de la cohésion sociale de la Côte-d'Or (DDCS 21)

Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
Avis 20174811
Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Côtes-d'Armor (DDCS 22)

Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
Avis 20174812
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Creuse (DDCSPP 23)

Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
Avis 20174813
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)

Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
Avis 20174817
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Eure-et-Loir (DDCSPP 28)

Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
Avis 20174820
Conseil départemental de l'Ariège

Copie des documents suivants, concernant l'existence d'une prime forfaitaire...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20174829
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Jura (DDCSPP 39)

Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs