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Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20173372
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)

Copie de l'ensemble des rapports de contrôle relatifs aux conditions de détention des animaux du...

05/10/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20173500
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

05/10/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173684
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

05/10/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre

Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184010
THD 42 Exploitation

Copie, de préférence par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184027
Mairie de Limoux

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces adressées...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20184252
Préfecture du Gard

Copie du rapport d'inspection établi par la direction départementale de la protection des...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20184280
Chambre des métiers et de l'artisanat de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA)

Copie des documents suivants, relatifs à la consultation portant sur la fourniture et livraison...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette

Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184514
Mairie de Nancy

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182629
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants : 1) l'ensemble...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182879
Etablissement français du sang (EFS)

Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183409
Mairie d'Orange

Copie des documents suivants concernant la collecte et le traitement des déchets issus des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20183582
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181800
Centre national de réception des véhicules (CNRV)

Communication des documents d’homologation administrative concernant les moteurs du véhicule...

22/11/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément
Avis 20176101
Mairie de Rochefort

Copie des contrats de sponsoring signés avec des concessionnaires automobiles concernant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20176105
Mairie d'Olivet

Copie, de préférence par courrier électronique ou par un lien de téléchargement sécurisé, des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20176135
Mairie de Pont-Salomon

Communication des documents suivants : 1) les convocations des membres du conseil municipal à la...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180001
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180025
Syndicat Mixte Seine Maritime Numérique

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public