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Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20184162
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 8, 12, 13, 17 et 27 de l'appel d'offres...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20184210
Mairie de Puilboreau

Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184610
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication de l'ensemble des documents, cartes, tableaux de données et algorithmes ayant...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20184631
Préfecture de la Moselle

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20184698
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Copie par courriel des documents relatifs à l'élaboration d’un décret prorogeant la durée de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Forêts et parcs naturels
Avis 20184885
Drôme aménagement habitat

Communication des documents suivants concernant le marché relatif au repérage amiante pour le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184889
Redon Agglomération

Communication des documents du marché de fourniture et distribution des bacs pour les déchets...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185127
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie

Communication de l’ensemble des documents contractuels (de l’avis d’appel à la concurrence à la...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185223
Mairie de Craponne

Communication des documents suivants : 1) le marché public passé avec la société privée ZEUS...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20185251
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des rapports de contrôle effectués dans...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20185261
Mairie de Cambrai

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des documents et contrats...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185267
Conseil départemental de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants relatifs à l'attribution de marché de l'offre publiée au...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190912
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193407
Mairie de Fontaine-Notre-Dame

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au marché signé...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193558
Mairie de Saint-Varent

Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20183646
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants : 1) les...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192260
Mairie de La Tranche sur Mer

Communication des procès-verbaux ou des comptes rendus de la commission des marchés de la...

28/11/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20192595
Chambre d'agriculture de la Vienne

Copie de l'entier procès-verbal rédigé en application de l'article R511-60 du code rural et de...

28/11/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20192802
Ministère de l'Intérieur

Communication du rapport de l'Inspection générale de l'administration (IGA) portant le numéro n°...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrôle
Avis 20190812
Conseil départemental de l'Ain (CD 01)

Communication, dans le cadre des marchés publics de Télégestion relatifs à la gestion des...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public