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Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20172791
Préfecture du Rhône

Communication de l'ensemble des autorisations délivrées par la Commission nationale...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution
Avis 20172829
office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de location...

14/09/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172884
Mairie de Saint-Jory

Communication des actes administratifs concernant l'entreprise « Les plaisirs de la table », qui...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV Ordre
Avis 20172931
Université François Rabelais de Tours

Communication de l'acte d'engagement concernant le lot n° 2 « Automate de répartition » du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173006
Bureau Veritas

Copie des informations détaillées relatives aux examens organoleptiques effectués par le bureau...

14/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation Contrôle
Avis 20174005
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'équipement des...

31/12/2017 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174079
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)

Copie du compte rendu de la réunion de la Commission départementale d'orientation de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20174265
Mairie de Paris

Copie des conditions générales du document intitulé « Droit d'entrée d'animaux à la Ferme de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20174282
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les marchés d'études portant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174300
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Bâtiments scolaires » du marché public de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174336
Mairie de Tarare

Communication, par voie électronique au format PDF, dans le cadre d'une accusation à son...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174360
Conseil régional du Grand Est

Communication du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) annexé au marché public...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173059
Ministère des Armées

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les études visant à déterminer la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20173072
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël

Copie, de préférence, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Gestion des établissements de santé
Avis 20173170
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la SOCIETE D'EXPLOITATION...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20173171
Société d'exploitation des ports du Détroit

Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la région Hauts-de-France,...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20173236
Association foncière de remembrement de Morangis (AFR 51)

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces constitutives du dossier concernant...

05/10/2017 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20173270
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173290
Ministère des Armées

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173338
Société du Grand Paris

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public