Recherche - CADA

Industrie Sans objet/Communiqué

Avis 20150173
Centre hospitalier de Boën

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations juridiques...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150227
Ministère de la culture et de la communication

Communication de la convention conclue avec la société Newsprint dans le cadre de l'octroi par...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément
Avis 20150239
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20150255
Mairie de Porge

Copie de l'intégralité de la convention de délégation de service public (y compris ses annexes),...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150302
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif concernant le...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150306
Conseil départemental de la Seine-Maritime

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, du procès-verbal de la délibération datée...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150354
Conseil départemental d'Indre-et-Loire

Communication des bordereaux des prix unitaires de la société X concernant les lots n° 21 et 22...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150393
Conseil général des Yvelines (CG 78)

Communication des documents suivants se rapportant à l'attribution du lot n° 1 du marché n°...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150450
Association foncière urbaine autorisée « Buckenbaum - Untere Dorfreben - Finsterwald » (AFUA)

Copie de l'acte d'engagement signé avec la société TEAM TP concernant le lot n° 1 (voirie,...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150497
Mairie de Guipavas

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20150499
Mairie de Saint-Priest-en-Jarez

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20150761
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie de documents relatifs au marché public n° 2010TSP001, passé selon une procédure d'appel...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 (prestations agricoles sur les...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152859
Mairie de Mérignac

Copie des documents suivants concernant le marché public n° 2014-071 ayant pour objet...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152871
Mairie de La Couture

Consultation des documents suivants : 1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20152949
Communauté de communes du Comté de Provence

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20152950
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine

Communication des documents suivants concernant le marché public d'entretien des écoles de la...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152958
Communauté de Communes du Centre Corse

Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports scolaires conclus de...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public