Recherche - CADA

Pollution Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20185748
Territoires Rennes

Copie des rapports HPC-F 1 A/2.11.4111 ENVIROTEC relatifs à la pollution des sols (îlot PC4 ZAC...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185785
Préfecture de l'Hérault

Communication sous format électronique par mail en priorité, ou sous format papier, des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190033
Agence française pour la biodiversité

Communication du rapport rédigé suite à la visite effectuée conjointement par la direction...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190576
Mairie de Saint-Victoret

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'expertise de la société X en date du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184972
Mairie de Saintes

Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Déchets Enquête publique Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20185197
Mairie de Saint-Maixent-sur-Vie

Communication complète des rapports d'inspection et des résultats des analyses effectuées sur le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques naturels Risques chimiques et radiologiques
Avis 20190528
Préfecture d'Indre-et-Loire

Communication des rapports d'inspection 2018 et 2019 concernant la station d’épuration de la...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Pollution Eau Hydrologie
Avis 20190533
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Communication du dossier déposé par la commune de Carcès concernant l'épandage des boues de sa...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20190827
Mairie d'Anglet

Communication des informations et documents suivants : 1) les évaluations réglementaires prévues...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20191870
Mairie de Nantes

Communication, en priorité par voie électronique, des documents suivants : 1) les actes pris en...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Marché public Politique et mesures de sécurité Pollution
Avis 20194111
Préfecture du Nord

Communication de la copie des rapports relatifs aux mesures de bruit, réalisées en avril 2017 et...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20194342
De L'oust à Brocéliande Communauté

Communication, à ses frais, de la copie des résultats des analyses de sédiments de l'étang de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Pollution
Avis 20195089
Préfecture de l'Ain

Communication des documents relatifs à l’EARL X : 1) la demande ou la déclaration faite au...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20195095
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val-de-Loire (DREAL 45)

Communication de l'entier dossier relatif aux nuisances générées par les activités de travail du...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20203081
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)

Communication, à la suite de la réunion de suivi du 18 janvier 2019 relative à la dépollution du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20203335
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal de son audition administrative...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Police Pollution
Avis 20203421
Préfecture du Var

Communication des documents relatifs au traitement des véhicules hors d'usage (VHU) exercé par...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Installations classées
Avis 20203465
Mairie de Montreuil

Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
Avis 20202339
Ministère de la culture

Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20201374
Mairie de Paris

Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution

«
‹
1
2
›
»