-
Avis 20182914
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des éléments et de leur mise en œuvre (calendrier, détails des...
-
Avis 20182958
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de documents suivants, relatifs à l'association X, sise X :
1) le dossier de...
-
Avis 20183215
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication par voie dématérialisée des documents suivants :
1) les différents rapports...
-
Avis 20183229
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Copie de statistiques concernant les montants de remboursements au niveau national pour les...
-
Avis 20176075
Ministère des solidarités et de la santé
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les rapports du représentant du...
-
Avis 20176136
Caisse du Régime Social des Indépendants des Alpes (RSI 38)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la caisse RSI des Alpes déposés au...
-
Avis 20176142
Mairie de Tarnos
Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
-
Avis 20176203
Caisse du régime social des indépendants des Antilles-Guyane (RSI 972)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la caisse RSI Antilles Guyane déposés...
-
Avis 20180105
Hôpitaux civils de Colmar
Communication au format électronique, de documents détenus par le centre hospitalier de Munster,...
-
Avis 20180126
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien
Copie de documents relatifs au projet de création d'une déchetterie et d'une recyclerie sur la...
-
Avis 20180262
Mairie de Saint-Lattier
Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
-
Avis 20180275
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publication en ligne des documents suivants concernant les modèles Mésange, Mélèze, Omphale 2010...
-
Avis 20180384
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Communication de l’étude et des résultats relatifs à l’expérimentation des zones de circulation...
-
Avis 20180559
Caisse du régime social des indépendants de Languedoc-Roussillon (RSI 34)
Copie des documents suivants concernant la caisse RSI Languedoc-Roussillon :
1) les statuts de...
-
Avis 20180595
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Copie des documents suivants :
1) la convention pluriannuelle, signée le 20 mars 2017, entre...
-
Avis 20184887
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique et/ou obtention de copie avec indication de devis des...
-
Avis 20184936
Mairie de Valdallière
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel correspondant à l'agent promu...
-
Avis 20184945
Caisse du régime social des indépendants de Poitou-Charentes (RSI 79)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de l'entreprise RSI Poitou-Charentes...
-
Avis 20185136
Société du Grand Paris
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du projet envisagé :
a) l'ensemble des...
-
Avis 20185137
Ecole maternelle publique Camille Saint-Saëns de Toulon
Communication des documents concernant son fils X depuis le début de l’année scolaire (septembre...