-
Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
-
Avis 20171414
Mairie de Perpignan
Communication, sous forme électronique de préférence, des documents suivants relatifs au projet...
-
Avis 20155423
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents relatifs à l'autorisation accordée, par arrêté préfectoral du 29 novembre...
-
Avis 20155574
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol :
1) la liste des bateaux...
-
Avis 20155801
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations prises par le Syndicat mixte du...
-
Avis 20151500
Centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
-
Avis 20151533
Communauté de communes de la Terre des Deux Caps
Copie des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) :
1) la...
-
Avis 20151577
Centre hospitalier de Lavaur
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
-
Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport sur le prix et la qualité du...
-
Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants :
1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...
-
Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
-
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
-
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
-
Avis 20154374
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...
-
Avis 20154404
Mairie de La Guérinière
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du camping municipal sous la forme d'une...
-
Avis 20183782
Mairie de Mougins
Copie de tous les documents relatifs à la procédure unilatérale de modification de la situation...
-
Avis 20180907
Mairie de Perpignan
Copie, sous forme électronique, des documents suivants, relatifs à la séance du conseil...
-
Avis 20182833
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
-
Avis 20181998
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
-
Avis 20172426
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication, afin de connaître les conditions dans lesquelles l’ANSES a rendu ses conclusions...