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Vie Publique/Vie Locale Favorable

Avis 20152439
Mairie de Rittershoffen

Communication, par courriel, du procès-verbal d'installation du conseil municipal élu en 2014.

09/07/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20152491
Association communale de chasse agréée d'Ambierle

Communication des documents suivants relatifs à l'association : 1) le récépissé de...

09/07/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale Chasse et pêche
Avis 20152494
Mairie d'Izaux

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 28 juillet...

09/07/2015 Favorable Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale
Avis 20152682
Mairie de Puy-l'Evêque

Copie du compte rendu des délibérations du conseil municipal de Puy-l'Evêque du 29 janvier 2015.

09/07/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20152721
Mairie de Pont-Saint-Mard

Copie des documents suivants relatifs aux séances du conseil municipal ayant eu lieu depuis...

09/07/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20152745
Mairie de Puiseux-le-Hauberger

Copie des documents suivants : 1) l'acte de concession funéraire de la sépulture « X X » ; 2)...

09/07/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale Ayant droit
Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères

Communication des documents suivants : 1) les comptes administratifs du budget principal, de...

11/12/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20144407
Mairie de Belvis

Communication des documents suivants : 1) la lettre du percepteur relative à l'indemnité...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf comportement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144430
Mairie de Sathonay-Camp

Consultation, en leur qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement de la séance du...

11/12/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144467
Mairie de Sare

Communication des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal du 1er janvier...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf secret Vie Publique/Vie Locale Gestion domaniale
Avis 20144541
Mairie de Vinsobres

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention signée avec l'épicerie...

18/12/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable Vie Publique/Vie Locale Délégation de service public Budgets et comptes
Avis 20144552
Mairie de Préseau

Copie, sur une clef USB, du grand livre des comptes.

18/12/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse

Communication des documents suivants : 1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...

18/12/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Marché public
Avis 20144573
Mairie de Saint-Pierre du Vauvray

Communication, par courriel, des documents suivants relatifs aux travaux de réhabilitation de la...

18/12/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144614
Mairie de Rouillé

Communication des délibérations ayant les objets suivants : 1) l'installation du conseil...

18/12/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144621
Mairie de Rives

Copie du courrier de Maître X X du 18 juillet 2013, auquel le maire a répondu le 7 août 2013,...

18/12/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144640
Mairie de Sathonay-Camp

Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, de l'enregistrement de la séance du...

08/01/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde

Copie des documents suivants : - concernant les services publics à caractère industriel et...

08/01/2015 Favorable Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Eau
Avis 20144686
Communauté de communes Tarn et Dadou

Copie, en sa qualité de premier adjoint au maire de Saint-Gauzens et de conseiller...

22/01/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144717
Mairie de Cublize

Communication par courriel, et non simple consultation, des derniers comptes rendus des séances...

08/01/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale