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Avis 20175256
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence (DDT 04)
Copie des documents suivants :
1) le permis d’aménager concernant le terrain pour la pratique...
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Avis 20175273
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Copie de l'intégralité des arrêtés de retrait, pris au nom de l’État, de décisions tacites de...
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Avis 20175284
Mairie d'Estirac
Copie des documents suivants concernant des travaux d'agrandissement de la mairie pour la...
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Avis 20175325
Mairie de Draguignan
Copie de documents dans le cadre d'un refus de permis de construire par arrêté n° PC...
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Avis 20175336
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire délivré à la société X concernant...
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Avis 20175372
Mairie de Saint-Victoret
Communication sous forme dématérialisée ou au format papier, de documents relatifs à...
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Avis 20175409
Mairie de Tonnerre
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande du permis de...
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Avis 20175422
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication par délimitation sur un extrait du plan cadastral fourni par le demandeur, du...
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Avis 20175427
Mairie de Laslades
Copie des documents relatifs au permis de construire concernant l'extension sur le terrain de...
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Avis 20175510
Mairie de Candillargues
Communication par courriel, de l'entier dossier de permis de construire PC n° X comprenant...
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Avis 20175512
Mairie de la Capelle-et-Masmolène
Copie de l'avis émis en réponse par ENEDIS à la demande de ré-instruction de l'avis qu'ENEDIS...
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Avis 20175602
Mairie de Bellerive-sur-Allier
Copie de la demande d'autorisation préalable (cerfa 14798*01) pour l'installation de 14...
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Avis 20175642
Mairie d'Aimargues
Communication par courriel ou une plateforme de téléchargement, de documents relatifs au permis...
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Avis 20175781
Mairie de Saint-Ouen
Copie des éléments suivants dans le cadre d'un recours gracieux contre le permis de construire...
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Avis 20175785
Mairie de Montpezat-sous-Bauzon
Copie du formulaire CERFA de dépôt de permis de construire n° X délivré le 10 avril 2017 à...
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Avis 20175814
Mairie de Villelaure
Copie de documents relatifs à des travaux d'aménagement portant sur d'anciennes écuries situées...
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Avis 20175818
Mairie de Plouédern
Copie des certificats de conformité et d'achèvement des travaux concernant les déclarations...
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Avis 20175909
Mairie de Camarsac
Copie intégrale du permis de construire n° X au nom de X.
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Avis 20175938
Ministère de la culture
Copie de la déclaration préalable déposée par le bailleur social Domial pour la modification de...
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Avis 20175979
Mairie de Cezac
Copie des documents suivants, relatifs à la piscine située à proximité immédiate de la résidence...