-
Avis 20154056
Mairie de Lourmarin
Consultation des archives conservées dans le musée X de GIRARD, classé « Musée de France »,...
-
Avis 20154135
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Simon de Bordes (SIVOS 17)
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif du syndicat pour l'exercice...
-
Avis 20154178
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20154309
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20154316
Mairie de Gemeaux
Copie de l'acte de naissance de Madame X, née le 14 septembre 1925.
-
Avis 20183730
Institut de formation en soins infirmiers de Saint-Quentin (IFSI 02)
Communication de son dossier scolaire complet comprenant les pièces suivantes :
1) les copies...
-
Avis 20183875
Institut de formation en soins infirmiers Clemenceau (IFSI 69)
Copie des synthèses établies et avis formulés par le formateur de sa cliente et qui ont été...
-
Avis 20184122
Lycée français Victor Hugo de Marrakech
Copie des documents suivants, concernant son fils mineur X :
1) le compte rendu du conseil de...
-
Avis 20184263
Université de Nantes
Communication des documents relatifs à l'admission au master « valorisation des nouveaux...
-
Avis 20184310
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)
Communication, par voie électronique ou consultation sur place, des documents concernant le test...
-
Avis 20184346
Mairie de Courgains
Copie de l'acte intégral de naissance de Madame X née le 28 novembre 1905 dans la commune.
-
Avis 20184419
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Communication de l'intégralité de ses copies d'examens pour les sessions de décembre 2017 et mai...
-
Avis 20184440
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des épreuves d'admission et...
-
Avis 20184525
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l’intégralité de son dossier scolaire, comprenant les épreuves orales et...
-
Avis 20184538
Université de Nîmes
Consultation sur place et reproduction de l'ensemble de ses copies d'examens finaux, notamment...
-
Avis 20184615
Mairie de Soing-Cubry-Charentenay
Communication de l’acte de naissance de Monsieur X né le 10 décembre 1918 dans la commune de Charentenay.
-
Avis 20184660
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale de l’acte de décès de Madame X née le 24 octobre 1966 et décédée le 13 septembre...
-
Avis 20184756
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)
Communication des documents suivants :
1) les grilles d'évaluation ayant permis l'attribution...
-
Avis 20184812
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication des documents suivants :
1) les comptes de l’association des parents d’élèves...
-
Avis 20184966
Mairie de Beaumont-sur-Sarthe
Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X décédée le 15 mars 1963 au sein de la commune.