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Avis 20163023
Mairie de Achen
Copie des actes d'état civil suivants :
1) l'acte de naissance de X du 1er juillet 1718 ;
2)...
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Conseil 20163045
Mairie de Grenade-sur-Garonne
Caractère communicable, à la mère d'un élève, du dossier de pré-inscription scolaire de sa...
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Avis 20163184
Collège Saint-Régis
Copie du dossier scolaire de sa fille, X X, élève en 6ème C.
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Avis 20163198
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courriel, des « bilans de fin d'année » sur l'intervention de...
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Avis 20163240
Université de Strasbourg
Communication de sa copie d'examen en « environnement de l'économie numérique » du Master 2 -...
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Avis 20163289
Mairie de Murol
Copie des documents suivants se rapportant au prêt, par son père, de six tableaux de Victor...
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Conseil 20163302
Mairie de Meaux
Caractère communicable de l'enquête d'évaluation de la mairie relative à des scolarisations à...
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Avis 20163306
Université de Cergy-Pontoise
Communication de toute délibération du conseil d'administration ou de toute autre décision ayant...
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Avis 20163314
Université d'Aix-Marseille
Copie des documents suivants relatifs à la décision de radiation du demandeur de la liste de...
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Avis 20163320
Lycée Victor Hugo de Colomiers
Communication du dossier administratif de sa fille, X X, comprenant son classement et les notes...
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Avis 20163339
Rectorat de l'académie de la Martinique
Communication des statistiques de présence/absence des élèves des écoles maternelles et...
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Avis 20163405
Communauté de communes d'Epinal Golbey
Communication des éléments suivants concernant son fils, X, dont il détient l'autorité parentale...
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Avis 20163419
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) tous les relevés de...
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Avis 20163459
Mairie d'Hyères
Copie du document portant la signature du demandeur (émargement) établi lors de la remise de sa...
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Avis 20163541
Université Paris Nanterre
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la demande d'habilitation à...
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Avis 20163591
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des documents suivants :
1) la décision prévue par le troisième alinéa de...
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Avis 20163596
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants, détenus par les archives départementales de la...
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Avis 20155464
Université François Rabelais de Tours
Copie des convocations des membres de la commission d'instruction de la section disciplinaire...
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Avis 20155481
Collège Pablo Néruda de Pierrefitte-sur-Seine
Copie du certificat de radiation concernant leur fille X à l'issue de sa déscolarisation datant...
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Avis 20155543
Mairie de Vitteaux
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le 12 juin 1923.