Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20134618
Mairie de Sainte-Eulalie

Copie de documents relatifs à la création de la ZAC 180 : 1) la délibération en date du 9 mars...

05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20134701
Préfecture de l'Hérault

Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 2013060-0001 du 1er mars 2013...

19/12/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20134768
Communauté de communes des Quatre Rivières 74 (CC4R)

Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au schéma directeur des...

05/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Forêts et parcs naturels
Avis 20134779
Mairie de la Versanne

Copie du rapport du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique intitulée...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Enquête publique
Avis 20134828
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie du plan des réseaux d'électricité de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20134837
Syndicat intercommunal à vocation multiple Olivier de Serres (SIVOM 07)

Copie du plan des réseaux d'eau potable de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20134858
Préfecture du Nord

Communication, par envoi électronique, de l'arrêté de cessibilité de l'opération relative à la...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20134872
Mairie d'Andouillé-Neuville

Consultation et copie d'éléments relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...

19/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Support de communication
Avis 20134931
Mairie de Murviel-lès-Montpellier

Copie de documents relatifs à la création de la ZAC de la Rompude et de la Morte : 1) le compte...

19/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Conseil 20135012
Mairie de Saint-Sulpice

Caractère communicable à un membre d'un groupe politique, de l'étude réalisée par des étudiants...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20135174
Mairie de Villejuif

Copie de documents relatifs au projet d'aménagement des secteurs « Onze novembre-rue des...

30/01/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20135197
Communauté d'agglomération Marne et Chantereine

Communication des délibérations du conseil d'agglomération se rapportant au projet...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20135240
mairie de Longperrier

Consultation des éléments suivants : 1) l'appel d'offre pour le projet immobilier ; 2) la...

30/01/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20135276
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Copie de l'ensemble des plans des travaux de voirie réalisés en septembre 2010, à proximité du...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20135317
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Communication du rapport du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire visé...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20135382
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure

Communication, de préférence par envoi électronique, de l'étude du réaménagement du Quai, menée...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20141509
Communauté urbaine Nantes Métropole

Communication de l'étude de programmation urbaine engagée en 2010 par la ville de...

13/05/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20141532
Syndicat départemental d'énergie de la Corse du Sud (SDE2A)

Copie de documents relatifs à l'implantation de plusieurs pylônes électriques sur les parcelles...

13/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20141588
Mairie d'Amblainville

Communication des documents suivants, relatifs à la création d'un centre périscolaire sur...

13/05/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Zones d’activités