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Avis 20152787
Mairie de Lherm
Copie des conclusions de l'étude destinée à déterminer l'emprise foncière de la future voie de...
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Avis 20144416
Mairie de Gorrevod
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces jointes à la délibération du conseil...
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Avis 20144448
Mairie de Pruillé-l'Éguillé
Copie de l'ensemble des documents concernant l'avant-projet détaillé de l'aménagement de la rue...
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Avis 20144581
Mairie de Dieuze
Copie des délibérations relatives à la création de la future zone industrielle située à la...
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Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144836
Communauté de communes du Centre Littoral
Copie, sur DVD, de l'intégralité du schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé, ou si...
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Conseil 20144900
Agence publique de gestion locale des Pyrénées-Atlantiques (APGL 64)
Caractère communicable par la commune de Mouguerre, à un administré avec lequel elle est en...
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Avis 20144940
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du lac de...
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Avis 20145064
Mairie de Dournazac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...
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Avis 20143731
Mairie de Champagne-sur-Seine
Copie de documents dans le cadre de l'arrêté préfectoral n° 14 DCSE EXP 22 du 5 mai 2014...
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Avis 20143769
Conseil général de l'Essonne
Copie de documents suivants concernant :
I) le schéma directeur de la voirie départementale...
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Avis 20143837
Mairie d'Arras
Communication, en sa qualité d'assureur de Madame XXX XXX, du document concernant la nature...
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Avis 20144126
Mairie de Nogent-l'Artaud
Copie du compte rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal, établis lors du...
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Avis 20144137
Préfecture de Vaucluse
Copie des dossiers d'enquêtes préalables relatifs à deux projets de déviations envisagés par le...
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Avis 20144226
Mairie de Reims
Communication de toute décision, délibération ou arrêté prescrivant les travaux de la rue de...
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Avis 20144231
Mairie de Mimet
Consultation du tableau de classement de la voirie communale.
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Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...
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Avis 20144320
Mairie d'Audresselles
Copie des documents suivants concernant des terrains appartenant à ses clients, sur lesquels la...
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Avis 20144354
Mairie d'Arles
Communication d'une copie de l'ensemble des documents se rapportant au projet d'aménagement...