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Avis 20160151
Mairie de Maubeuge
Copie, sous format papier ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20160193
Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20160201
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20160225
Mairie de Roura
Copie, de préférence par voie électronique (CD, DVD, lien de téléchargement, etc.) des documents...
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Avis 20160417
Mairie d'Herlies
Copie des documents suivants :
1) les modalités de consultation de plusieurs promoteurs...
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Avis 20160425
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les travaux de...
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Avis 20160455
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants concernant l'aménagement du territoire du Pays des Cévennes...
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Avis 20160468
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Copie des documents suivants :
1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de...
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Avis 20160490
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Copie des documents suivants concernant, d'une part, le marché de travaux conclu avec la société...
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Avis 20160509
Mairie de Nancy
Communication du compte d'exploitation des marchés de la commune, pour les années 2015 et 2016.
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Avis 20160575
Mairie de Carpentras
Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 2 « Anim'Art...
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Avis 20160596
Groupe Berri
Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...
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Avis 20160628
Régie municipale d’électricité de la Bresse (RME)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, ou, en cas...
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Avis 20160724
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie (CRPMEM )
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal concernant la délibération du Comité...
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Avis 20160740
Conseil départemental de la Moselle
Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...
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Conseil 20155606
Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant la convention...
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Avis 20155715
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents (notamment...
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Avis 20155782
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente à la société ERDF concernant...
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Avis 20155783
Mairie de Draveil
Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché public ayant pour...
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Avis 20155820
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...